MENTIONS LÉGALES
Conformément à la loi, veuillez trouver ci-dessous les mentions légales de notre société de terrassement et excavation :
Raison sociale : Lenoir TP
Siège social : [adresse du siège social de l’entreprise]
Dirigeants de l’entreprise : [noms des dirigeants de l’entreprise]
Téléphone : [numéro de téléphone de l’entreprise]
Adresse e-mail : [adresse e-mail de l’entreprise]
Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés : [numéro d’enregistrement de l’entreprise]
Numéro d’identification fiscale : [numéro d’identification fiscale de l’entreprise]
Forme juridique : [forme juridique de l’entreprise]
Montant du capital social : [montant du capital social de l’entreprise]
Si notre site web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle seront fournies.
Hébergeur du site :
[Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de notre site.]
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La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
Contact :
E-mail : [adresse e-mail de l’entreprise]
Téléphone : [numéro de téléphone de l’entreprise]
Fax : [numéro de fax de l’entreprise]
Adresse : [adresse du siège social de l’entreprise]